Conditions générales d'utilisation

Objet

Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site du Comité Départemental de Volley-Ball de Seine-Maritime. En naviguant sur le site, vous les acceptez.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Le comité peut en suspendre l’accès pour maintenance, sans préavis.

Contenus

Les informations publiées (calendriers, résultats, tarifs, aides) sont données à titre indicatif. Les données officielles
des compétitions sont celles de la FFVolley. Les dispositifs d’aide sont régis par les organismes qui les attribuent.

Responsabilité

Le comité s’efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur. Signalez-nous
toute inexactitude à president@cd76vb.fr.

Formulaires

Les formulaires sont réservés à des demandes en lien avec le volley-ball en Seine-Maritime. Tout usage abusif pourra être bloqué.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.